Mentions légales
du site Stéphane GONTARD

Éditeur du site internet www.stephane-gontard.com

Le site internet sus-désigné est édité par :
Dénomination : M.G.C.DIFFUSION
Structure juridique : Société à responsabilité limitée
Capital social : 1 200 000,00 €
Numéro de SIRET : 39759735200012
Numéro de TVA : FR43 397597352
Code APE : 4772A

Coordonnées :
Siège social : 19 RUE DE LA PAIX 53000 LAVAL
Téléphone : Tél : 02 43 03 21 41
E-mail : Contactez-nous par mail
Responsable de publication : Norbert LAFONTAINE

Création et hébergement du site internet

Création
Le développement et le référencement du site sont l'œuvre de Portobello Communication.
SARL Portobello Communication
Agence de communication à Laval (en Mayenne - France)
Siren : 513 290 627

Crédits
Photos : istockphoto.com

Hébergement
SAS OVH - Serveur dédié
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Siren : 424 761 419
Téléphone : 0 820 698 765

Données personnelles

Le site internet sus-désigné a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés), conformément à la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel modifiant la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978.

Les informations recueillies sur ce site internet font l’objet d’un traitement informatique destiné à la structure sus-désignée, pour un fichier clients/prospects. Le destinataire des données sera uniquement cette structure.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l'éditeur de ce site internet via les coordonnées données ci-dessus.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Boutique du site Stéphane GONTARD

Frais de port offerts

Port OFFERT pour toute commande d’un montant de plus de 95 euros, livrée en France métropolitaine, hors fins de série et accessoires.

Conditions générales de ventes

La société MGC Diffusion a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de la société MGC Diffusion. Les écrans proposés constituent une présentation générale de la gamme des produits et services de la société MGC Diffusion.

Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc...) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu'à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice.

Pour obtenir des informations précises et actualisées notamment sur les tarifs, disponibilités, caractéristiques, contenu et variantes des différents produits et services figurant sur ce site, nous vous recommandons de vous renseigner auprès du revendeur de votre choix.

En effet, la société MGC Diffusion a confié la distribution de ses produits et services à un réseau de grands magasins et commerçants indépendants, seuls habilités à fournir des informations précises et actuelles sur les caractéristiques et les tarifs des produits et services qu'ils commercialisent.

La société MGC Diffusion mène une politique de développement permanent des produits et services de son réseau et se réserve le droit de modifier sans préavis les informations afférentes, notamment celles relatives aux caractéristiques et aux prix des produits présentés, sans que cela puisse engager sa responsabilité.

Les différents produits présentés sur le site sont susceptibles de comporter des variantes (couleurs, matières, accessoires....). La société MGC Diffusion ne pouvant présenter tout ou partie de l'offre présentée sur ces écrans, nous vous recommandons encore une fois de vous renseigner auprès de votre revendeur habituel pour obtenir des informations supplémentaires et individualisées.

Par ailleurs, tous les produits et services figurant sur ce site ne sont pas nécessairement disponibles chez tous les revendeurs du réseau ; seule une information prise directement auprès de celui de votre choix vous permettra de connaître les disponibilités des produits et services présentés.

Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc...) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu'à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, notamment quant à l'actualisation des informations en ligne, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice.

La société MGC Diffusion ne peut garantir la fiabilité et l'exhaustivité des informations qui sont mises à la disposition des internautes sur son site. En conséquence, la société MGC Diffusion ne sera pas responsable de toute inexactitude et/ou omission d'une ou plusieurs informations mises en ligne sur ce site.

Par ailleurs, la société MGC Diffusion ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage résultant de l'accès par un internaute au site et/ou de l'utilisation du site, ou de l'impossibilité d'y accéder.

Clause attributive de compétence

Ce site est soumis à la Loi française.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Droits de propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la société MGC Diffusion est titulaire.

La marque, les logos et modèles sont, sauf indications particulières, déposées par la société MGC Diffusion.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la sociétéMGC Diffusionà l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

La violation de l'un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon passible de 2 ans d'emprisonnement et d'une amende de 150.000 euros.

Gestion des cookies

Qu'est-ce qu'un cookie ?
Sont concernés les traceurs déposés et lus par exemple lors de la consultation d'un site internet, de la lecture d'un courrier électronique, de l'installation ou de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal (ordinateur, smartphone, liseuse numérique, console de jeux vidéos...) connecté à Internet utilisé.

Il s’agit d’une information déposée, par votre navigateur, sur votre terminal, à la demande des sites internet que vous visitez.
Il contient plusieurs données d'identification et de navigation, stockées dans un fichier.

Les cookies utilisés sur ce site internet
Des cookies sont générés par ce site internet dans le but de :
- collecter des informations relatives à votre navigation,
- mémoriser vos informations d'identification sur ce site internet.

Les cookies tiers liés aux statistiques
D'autres cookies sont susceptibles d'être émis par des services externes utilisés sur ce site internet pour l'analyse d'audience et la mesure de performances.

Afin d’améliorer ce site internet en fonction des exigences de ses visiteurs, des mesures comptabilisent le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que de l'activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour.

Google Analytics, l'outil de statistiques mis en place sur ce site génère un cookie avec un identifiant unique. Pour connaître les règles de confidentialité de Google Analytics, veuillez suivre ce lien.

Le paramétrage des cookies
En poursuivant votre navigation sur ce site site internet, vous acceptez l'utilisation des cookies.
Vous pouvez cependant choisir de les désactiver à tous moments en paramétrant votre navigateur.
Conseils pour désactiver vos cookies.

Droits d'auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif à ce site internet, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur ce site internet et permettant d'accéder à d'autres sites internet n'engagent pas la responsabilité de l’éditeur de ce site internet ni de son créateur, quant au contenu de ces sites.