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du site Stéphane GONTARD

Conditions générales de ventes

Éditeur du site internet www.stephane-gontard.com

Le site internet sus-désigné est édité par :
Dénomination : Manufacture Gorronnaise de Chaussures
Structure juridique : Société à responsabilité limitée
Capital social :  187500,00 EURO
Numéro de SIRET : 735 750 192 00024
Numéro de TVA : FR68735750192
Code APE : 6420Z

Coordonnées :
Siège social : 3 Rue des Frères Lumière - 53 120 GORRON
Téléphone : Tél : 06 70 17 98 70
E-mail : Contactez-nous par mail
Responsable de publication : Norbert LAFONTAINE

Création et hébergement du site internet

Création
Le développement et le référencement du site sont l'œuvre de Portobello Communication.
SARL Portobello Communication
Agence de communication à Laval (en Mayenne - France)
Siren : 513 290 627

Crédits
Photos : istockphoto.com

Hébergement
O2SWITCH
222-224 – Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
Téléphone : 04 44 44 60 40 (numéro unique gratuit depuis un poste fixe, hors surcoût éventuel selon opérateur depuis une ligne mobile).

Données personnelles

Le site internet sus-désigné a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés), conformément à la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel modifiant la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978.

Les informations recueillies sur ce site internet font l’objet d’un traitement informatique destiné à la structure sus-désignée, pour un fichier clients/prospects. Le destinataire des données sera uniquement cette structure.

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Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

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Frais de port offerts

Port OFFERT pour toute commande d’un montant de plus de 95 euros, livrée en France métropolitaine, hors fins de série et accessoires.

Conditions générales de ventes

La société MGC Diffusion a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de la société MGC Diffusion. Les écrans proposés constituent une présentation générale de la gamme des produits et services de la société MGC Diffusion.

Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc...) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu'à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice.

Pour obtenir des informations précises et actualisées notamment sur les tarifs, disponibilités, caractéristiques, contenu et variantes des différents produits et services figurant sur ce site, nous vous recommandons de vous renseigner auprès du revendeur de votre choix.

En effet, la société MGC Diffusion a confié la distribution de ses produits et services à un réseau de grands magasins et commerçants indépendants, seuls habilités à fournir des informations précises et actuelles sur les caractéristiques et les tarifs des produits et services qu'ils commercialisent.

La société MGC Diffusion mène une politique de développement permanent des produits et services de son réseau et se réserve le droit de modifier sans préavis les informations afférentes, notamment celles relatives aux caractéristiques et aux prix des produits présentés, sans que cela puisse engager sa responsabilité.

Les différents produits présentés sur le site sont susceptibles de comporter des variantes (couleurs, matières, accessoires....). La société MGC Diffusion ne pouvant présenter tout ou partie de l'offre présentée sur ces écrans, nous vous recommandons encore une fois de vous renseigner auprès de votre revendeur habituel pour obtenir des informations supplémentaires et individualisées.

Par ailleurs, tous les produits et services figurant sur ce site ne sont pas nécessairement disponibles chez tous les revendeurs du réseau ; seule une information prise directement auprès de celui de votre choix vous permettra de connaître les disponibilités des produits et services présentés.

Limitation de responsabilité

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La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la société MGC Diffusion est titulaire.

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Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la sociétéMGC Diffusionà l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

La violation de l'un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon passible de 2 ans d'emprisonnement et d'une amende de 150.000 euros.

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